Vous avez le droit de REFUSER la Vaccination

INTRODUCTION

La vaccination devient en France une obligation, et cela pose je trouve un grand problème éthique, car que je saches, chacun est libre de décider ce qui lui convient ou non pour sa Santé puisqu’il s’agit d’un acte personnel et il en devient alors militant lorsque celui-ci est bafoué.

Surtout que l’on parle de la santé d’êtres humains encore incapables de décider par eux-même ce qu’il souhaite ou non, des nourrissons … Leur parole ne compte pas puisque l’on pense qu’elle n’existe pas, Outre la pression psychologique effectuée sur les parents, que l’on va traité d’imprudents, d’êtres immoraux, mettant en jeux la santé de leurs enfants .. Comme d’habitude pour forcer une population on règle cela par la peur et l’intimidation.

Dans cet article, sont énumérées les solutions légales qui vous accompagneront jusqu’au bout de votre droit à dire « NON ». PMI, crèches, écoles, des articles de lois pour contourner ce que l’on essaye de vous obliger à faire malgré-nous existent, encore faut-il les connaître, c’est pour cela que tout est décrit ci-dessous et en détail. 

Saches également cher lecteur que des solutions parallèles, alternatives et naturelles existent, comme le vaccin homéopathique (se renseigner auprès d’un praticien naturopathe) mais également beaucoup d’autres (un lien est rajouté à la fin de cet article qui les énumèrent en détail). 

 

Alors, chers lecteurs, sachez que vous n’êtes pas seul dans votre démarche et que si vous avez plus peur des vaccins que de la maladie cet article est fait pour vous !

 

 

Sommes nous réellement obligés de vacciner ?

Depuis quelques mois déjà, avec l’aide de plusieurs professeurs, médecins et praticiens, nous nous battons sans relâche contre le projet de loi concernant l’obligation des 11 vaccins, proposée par la nouvelle ministre de la santé , Madame Agnès Buzyn. après des combats acharnés, j’ai l’honneur de vous annoncer, que les vaccins  » dits OBLIGATOIRES « , ne seront plus assortis, en cas de refus des parents d’une amende de 15 000€ et de 2 ans de prison ferme, mais d’une possibilité utopique d’un dépôt de plainte de l’enfant, à l’âge adulte contre ses parents en cas de pathologie grave et reconnue directement liée à sa non-vaccination. CELA CHANGE TOUT !

 

En effet, à force de persévérance, nous avons réussi à faire revenir à la raison le Professeur Ghérardi, anciennement  » bras-droit » de l’actuelle ministre, qui, lui-même avait annoncé que les sels d’aluminium présents dans les vaccins n’avait absolument aucun risque pour la santé . le vendredi 22 septembre dernier, Professeur Ghérardi, a décider de publier sur le journal LE PARISIEN, un rapport directement demandé par l’ ANS, sans équivoque sur les dangers des sels d’aluminium, gardé au secret depuis le mois de mars 2017, et avouant lui-même ne plus vouloir participer à ce projet. le mardi suivant 26 septembre, la ministre Agnès Buzyn, sur l’antenne de BFM TV, a complètement changer de discours, en annonçant les nouvelles modalités des sanctions concernant le refus de vaccination ! …

Il va de soi, que nous ne pouvons être contre la vaccination, mais pas avec des adjuvants aussi dangereux dedans tels que les sels d’aluminium, ou encore les nanoparticules ; et le principe de précaution prévaut dans tous les cas où il existe un danger potentiel avéré .

Il va sans dire, que je vous annonce, avec fierté que l’obligation de vacciner les enfants de moins de 2 ans, est retombé comme un vulgaire soufflet !

MAIS LE COMBAT CONTINUE !!

En effet, il nous faudra être vigilants aux diverses pressions que les parents non-vaccinant pourraient subir, par quelques ségrégations de droit d’entrée en école ou crèches, inscriptions en clubs sportifs ..etc. ! … voici donc, quelques informations à faire passer à vos amis, collègues et patients, afin que par leur libre-arbitre, ils puissent se défendre avec les bons outils .

La loi française n’exige pas les vaccinations en soi, mais la présentation d’un document « attestant de la situation de l’enfant au regard des vaccinations obligatoires  » (Article 3111-17). Les règlements de crèches imposant une vaccination ou refusant les contre-indications des médecins traitants sont donc illégaux…

L’école également se permet de demander une copie du carnet de santé: sachez que le carnet de santé est confidentiel, en dehors de vous, et du médecin auquel vous en autorisez l’accès, personne n’est en droit de l’exiger. Secret médical oblige.

La France est l’un des rares pays européen (avec la Belgique, le Portugal et la Grèce) à encore exiger des vaccinations obligatoires et le seul à encore en exiger trois. Tous les autres pays ont abandonné cette pratique. Les Suisse ou les Allemand sont-ils plus bêtes que nous ? Vivent-ils en moins bonne santé ?

Tous les vaccins affaiblissent le système immunitaire. Une étude Allemande (KIGGS) portant sur 17 461 enfants a démontré que les enfants non vaccinés ont moitié moins d’allergies que les vaccinés (22,9% contre 10,6%), nettement moins d’asthme ou de bronchite chronique (18% contre 2,4%) ou encore d’otite (11% contre 2%)… sans parler des risques autrement plus grand que sont la sclérose en plaque ou la mort subite du nourrisson…

Vacciner avant l’âge de deux ans (ce que l’on fait pour entrer en crèche ou suivre la réglementation) devrait être totalement contre-indiqué, le système immunitaire de l’enfant n’étant pas encore suffisamment bien développé pour faire face justement. 2

 

Rares sont les médecins qui acceptent de discuter des vaccins puisqu’ils ont reçu en tout et pour tout 4 heures de formation sur le sujet et dépendent essentiellement des labos pour leur formation continue. Ce qui était encore acceptable au regard des connaissances scientifiques de l’époque de Pasteur ne l’est plus du tout au regard de nos connaissances actuelles de l’immunologie et des virus.

Plus d’une cinquantaine d’ouvrages disponibles actuellement sur le marché français dénoncent l’inefficacité et la dangerosité des vaccins. Aucun de ces livres n’a jamais été condamné en justice. Diraient-ils par hasard une vérité inavouable ?

Chiffre d’affaire des vaccins en 2010 : 21 milliards d’euros (contre 8,5 milliards en 2006) dont 25% du marché pour Sanofi-Pasteur… La vaccination en France relève-t-elle de considérations sanitaires ou économiques ?

 

Pour finir, je tiens à rappeler que ce n’est parce qu’une chose est dite obligatoire qu’elle est légitime.

Si on a interdit le purin d’ortie pendant cinq ans en France, c’est sûrement pas parce que c’est dangereux, mais parce que ça enlève des parts de marché à Monsanto, le fabricant du Roundup.

 

Mais sommes-nous réellement obligés de vacciner ?

Certes, personne ne manquera de rappeler il y a des obligations vaccinales en France.

Mais on oublie trop souvent que nous avons aussi des lois qui protègent nos libertés individuelles. Et elles sont en totale contradiction avec les lois d’obligation. D’un côté, des lois d’obligation, de l’autre, des lois garantissant vos libertés fondamentales.

 

 

Qu’est-ce qui prime en réalité ? La liberté. Jurisprudence oblige.

 

«En vertu de l’affaire Salvetti, il ne saurait y avoir le moindre acte médical obligatoire dans aucun pays d’Europe. L’arrêté de la Cour Européenne des Droits de l’Homme, section I du 9 juillet 2002, requête n° 42197/98 , fait jurisprudence.

Les lois d’obligation vaccinale constituent une atteinte à l’intégrité physique et violent tous les textes qui garantissent les libertés fondamentales :

 

-La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen/Les lois d’obligation sont anticonstitutionnelle (26 aout 1789 et 10 décembre 1948)

– La Convention européenne des droits de l’homme (4 novembre 1950)

– La Constitution française (4 novembre 1958)

– La résolution 36-55 de l’ONU (25 novembre 1981)

– La loi sur le respect du corps humain insérée dans le Code Civil, Art. 16-1 et suivants (29 juillet 1994)

– La loi Barnier sur le principe de précaution (2 février 1995)

– Le Code de déontologie médicale inséré dans le Code de la santé publique, art. R 4127-2 et R 4127-36 (6 septembre 1995)

– La convention européenne pour la protection des Droits de l’Homme et de la dignité de l’être humain à l’égard des applications de la biologie et de la médecine: Convention sur les Droits de l’Homme et la biomédecine ou Convention d’Oviedo (4 avril 1997)

-La charte des droits fondamentaux de l’Union Européenne (18 décembre 2000, art. 3)

 

…. Mais aussi :

La loi Kouchner insérée dans le code de la santé publique Art. L 1111-4 (4 mars 2002) :

Toute personne prend, avec le professionnel de santé et compte tenu des informations et des préconisations qu’il lui fournit, les décisions concernant sa santé. Toute personne a le droit de refuser ou de ne pas recevoir un traitement. Le suivi du malade reste cependant assuré par le médecin, notamment son accompagnement palliatif.

Aucun acte médical ni aucun traitement ne peut être pratiqué sans le consentement libre et éclairé de la personne et ce consentement peut être retiré à tout moment. Lorsque la personne est hors d’état d’exprimer sa volonté (ce qui est le cas des enfants de moins de 2 ans .. ) , aucune intervention ou investigation ne peut être réalisée, sauf urgence ou impossibilité, sans que la personne de confiance prévue à l’article L. 1111-6, ou la famille, ou à défaut, un de ses proches ait été consulté.

A la lecture de toutes ces lois actuellement en vigueur, on voit bien qu’il y a un problème. La méconnaissance de ces lois nous pénalise au quotidien. Sans compter la propagande et la pression exercée sur les récalcitrants. Tout est fait pour convaincre, non pour s’interroger. La question demeure: Comment faire valoir ses droits ?

REFUSER TOUT NET

« Des vaccins obligatoires » ? Mais nous sommes en France, non ? La France fait bien partie de l’Europe ? Oui ? Bien. Et bien la convention européenne des droits de l’homme – ou Convention d’Oviedo – ratifiée par l’Union Européenne le 4 avril 1997 garantit les libertés individuelles et n’impose aucune vaccination obligatoire « L’intérêt et le bien de l’être humain doivent prévaloir sur le seul intérêt de l’être humain ou de la science ».

L’article 5 précise que « Une intervention dans le domaine de la santé ne peut être effectuée qu’après que la personne concernée y a donné son consentement libre et éclairé.

Cette personne reçoit préalablement une information adéquate quant au but et à la nature de l’intervention ainsi que quant à ses conséquences et ses risques. La personne concernée peut, à tout moment, librement retirer son consentement. » En gros, c’est équivalent de la loi Kouchner en France, sauf qu’elle s’étends à tous les pays de l’Union Européenne.

=>En pratique, ces lois-là sont soit méconnues soit bafouées, donc argumenter sur ce seul aspect s’avère malheureusement fastidieux. 5

JE VEUX DES INFORMATIONS :

La loi « Kouchner » du 04 mars 2002 n° 2002-303, art. L1 111-4 du Code de la Santé Publique : « AUCUN ACTE MÉDICAL ni aucun traitement ne peut être pratiqué SANS LE CONSENTEMENT LIBRE et ÉCLAIRÉ de la personne et ce consentement peut être retiré à tout moment ». Cette loi est très importante. Chaque parent/patient peut, conformément à loi Kouchner demander aux vaccinateurs des informations exhaustives sur l’acte médical proposé, et le refuser. Le consentement doit être LIBRE: « Le médecin doit en outre obtenir dans tous les cas, le consentement du patient avant toute intervention. » (Déontologie médicale du CSP, art. R 4127-36 )

=>Approche déjà un peu plus facile. Il est naturel de s’interroger sur la nature du/des produits que l’on se propose de vous injecter dans le corps.

DONNER L’INFORMATION :

et pouvoir apporter la preuve qu’on l’a donnée – un devoir pour le professionnel

« En vertu du Principe de Précaution, le praticien a le devoir, pour tous les actes qu’il pratique, d’apporter la preuve qu’il a donné au patient une information claire, loyale, appropriée et exhaustive sur tous les risques encourus »

Cour de cassation du 25 février et 14 octobre 1997. L’obligation d’information du médecin n’implique pas forcément celle de rédiger un écrit mais il appartient au médecin, en cas de contestation, « d’apporter la preuve par tous moyens de son exécution, notamment par des présomptions au sens de l’article 1353 du Code civil.(Civil 1ère, 14 octobre 1997, Bull. n° 278). Or quel meilleure preuve qu’un document écrit ?

TOUS PARENTS A LE DROIT DE DEMANDER UNE ATTESTATION DU MEDECIN, concernant sa responsabilité à l’égard des risques encourus lors de son intervention, ainsi que les possibles dégradations de l’état de santé du patient sur plusieurs mois.

 

 

LE PRINCIPE DE PRÉCAUTION :

Saviez-vous qu’avant toute vaccination, des tests préalables devaient être effectués afin de déterminer si votre état de santé était en mesure de les recevoir ? « Les sujets à vacciner doivent être soumis à un examen médical PRÉALABLEMENT à CHAQUE INJECTION »=Et un certificat médical doit être délivré à l’issue de cet examen, avant injection. Les vaccins sont destinés avant tout à des sujets en bonne santé, des sujets dont on doit s’assurer le bon état de santé au moyen de plusieurs tests médicaux…

 

Or, si les textes de lois précisent que les vaccinations obligatoires nécessitent des examens préalables, ils ne précisent pas exactement lesquels. Ces examens qu’on ne réalise jamais dans la pratique alors qu’ils sont partie intégrante des lois d’obligation, permettent aussi d’établir des certificats de contre-indication; si on a déterminé que vous n’étiez pas apte= contre-indication définitive ou temporaire. On vaccine donc sans la moindre précaution. Tout cela, au mépris de la santé du patient et au mépris du principe de précaution. C’est ce qu’on appelle de la négligence grave.

=> Bien que la loi oblige à pratiquer des examens avant-vaccination, ils n’en précisent pas les termes. Il est seulement indiqué, en annexe, que l’examen préalable doit au moins comprendre une analyse d’urine afin de rechercher l’albumine et le glucose, obligation rappelée par la circulaire du 15 juillet 1965 (JO du 8 août 1965).

D’après l’’avocat au barreau de Grenoble Jean-Pierre Joseph, pour avoir un bilan complet il faudrait réaliser des examens cliniques et biologiques. Soit, au moins:

– Un Ionogramme complet, dosage de l’urée

– Lipodogramme

– Bilan endocrinien

– Titrage de tous les anticorps spécifiques aux vaccinations éventuelles déjà subies

– Test de dépistage des différentes hépatite et du SIDA

– Electrophorèse et immunophorèse des protéines sériques, de manière à avoir une image globale des capacités ou incapacités éventuelles de l’organisme à fabriquer les anticorps

– radiographie panoramique dentaire, ceci dès qu’il y a au moins une dent dévitalisée

– radiographie pulmonaire, pour éliminer tout image de tuberculose pulmonaire évolutive.

-un examen du taux d’anticorps, pour assurer les défenses immunitaires

La Cour d’Appel de Riom (arrêt du 30 octobre 1962) rappelle l’exigence d’examens consciencieux, attentifs et conformes aux données actuelles de la science permettant de procéder à un acte médical. L’absence de précautions serait contraire au code de déontologie médicale.

 

Il y a, donc, la possibilité de demander tous ces examens préalables à la vaccination, en guise de bonne foi concernant la vaccination, mais d’après l’article de loi ci-joint, il y a des examens obligatoires à faire avant. Et comme ils sont obligatoires, ils doivent être gratuits, ou alors directement financés par les demandeurs, tels que les directeurs d’écoles ou de crèches.

 

 

PMI ou POLICE MÉDICALE INFANTILE

Que faire face à la PMI ?

 

> Les menaces de la PMI ne valent rien juridiquement. Leur mission n’est pas de menacer.

> Lorsque le PMI vous contacte et demande à vous rencontrer dans le plus bref délai, demandez un courrier écrit avec les motifs de l’entretien.

> Si la PMI refuse et insiste en vous informant oralement des motifs; vous refusez tant que vous n’avez pas une convocation écrite conforme.

> La PMI va vous demander pourquoi vous tenez à avoir un écrit.

> Vous répondez c que ça va vous permettre d’apporter des réponses concrètes et que vous allez demander la légalité de la convocation et de ces motifs à un avocat.

> En règle générale la PMI fait très attention car elle est obligée de respecter la procédure, sinon elle abandonne. Vous ne devez vous rendre à leur convocation QUE c’est si elle est commandée par un juge. Et dans ce cas, vous pouvez vous faire assister.

> Dire NON aux vaccins n’est pas un CRIME. CONTACTEZ L’UNACS à Nantes, dont le président, Jacques Bessin, vous assistera dans ces démarches .

LA PRÉSENTATION DU CARNET DE SANTÉ

« Le carnet de santé est un document confidentiel, nul ne peut en exiger sa présentation. »Article L. 2132-1 du CSP modifié par Loi n°2001-1246 du 21 décembre 2001 – art. 34 JORF 26 décembre 2001:

« Le carnet est établi au nom de l’enfant. Il est remis aux parents ou aux personnes titulaires de l’exercice de l’autorité parentale ou aux personnes ou aux services à qui l’enfant a été confié. Ils doivent être informés que nul ne peut en exiger la communication et que toute personne appelée, de par sa fonction, à prendre connaissance des renseignements qui y sont inscrits est soumise au secret professionnel. »

 

L’Article R3111-17 du Code de la Santé Publique mentionne clairement que le chef d’établissement à un devoir de contrôle de la situation de l’enfant au regard des vaccinations obligatoires, mais aucune autorité pour exiger le carnet de santé, tout autre document en tenant lieu suffit.

=> Ce qui signifie que même une copie n’est pas exigible, le carnet de santé étant intégralement soumis au secret médical. Pour les institutions réclamant ces informations, un certificat du médecin attestant que l’enfant se porte bien et est à jour de ses vaccinations suffit (ou un certificat de contre-indication).

=>Utilisation du carnet de santé comme certificat de vaccination: Deux doubles pages insérées dans le carnet sont consacrées aux vaccinations et portent chacune un numéro de formulaire (cerfa n°12594*01 et n°12595*01). Leur photocopie a valeur de certificat de vaccination. Ainsi, le carnet n’a pas à être présenté lors de l’inscription à l’école ou dans une collectivité.